Lexique

Bioclimatisme

La conception bioclimatique a pour objectif principal d’obtenir des conditions de vie, confort d’ambiance, adéquats et agréables (températures, taux d’humidité, insalubrité, luminosité etc.) de manière la plus naturelle possible, en utilisant avant tout des moyens architecturaux, les énergies renouvelables disponibles sur le site (énergie solaire, géothermique, éolienne, eau) et en utilisant le moins possible les moyens techniques mécanisés et le moins d’énergies extérieures au site tel que les énergies fossiles ou l’électricité, produits et apporté de loin à grands frais.

Biodiversité

La biodiversité est la diversité naturelle des organismes vivants. Elle s’apprécie en considérant la diversité des écosystèmes, des espèces, des populations et celle des gènes dans l’espace et dans le temps, ainsi que l’organisation et la répartition des écosystèmes aux échelles biogéographiques.
Le maintien de la biodiversité est une composante essentielle du développement durable.

Biomasse

Dans le domaine de l’énergie, le terme de biomasse désigne l’ensemble des matières organiques d’origine végétale, animale ou fongique pouvant devenir source d’énergie par combustion.

La chaleur issue de la chaufferie collective de l’éco-quartier des Tanneries sera en partie produite par une chaudière fonctionnant avec des plaquettes de rafle de maïs ou de bois.

Cahier des charges de prescriptions architecturales, urbaines, environnementales et paysagères

C’est un document qui doit servir de « cadrage » à tous les opérateurs immobilier dans la conduite de leur projet afin qu’il s’intègre au mieux dans le nouveau quartier. Il permet de préciser les règles applicables en matière architecturales (volumétrie, matériaux), paysagère (types d’essences à privilégier) et environnementales (objectifs sur des thèmes du développement durable, en matière de performance énergétique de bâtiments par exemple).

Concession d’aménagement

La concession d’aménagement est un contrat par lequel la personne publique ayant pris l’initiative de l’opération en délègue l’étude et la réalisation à un aménageur public ou privé. En ce qui concerne la ZAC des Rives du Bohrie il s’agit d’un aménageur privé, à savoir la SAS des Rives du Bohrie composé du groupement NEXITY Foncier Conseil & CM-CIC Aménagement Foncier.

Le concessionnaire assure la maîtrise d’ouvrage des travaux et équipements concourant à l’opération prévus dans la concession, ainsi que la réalisation des études et de toutes missions nécessaires à leur exécution. Il peut être chargé par le concédant d’acquérir des biens nécessaires à la réalisation de l’opération, y compris, le cas échéant, par la voie d’expropriation ou de préemption. Il procède à la vente, à la location ou à la concession des biens immobiliers situés à l’intérieur du périmètre de la concession.

Déclaration d’Utilité Publique

La DUP est un acte administratif reconnaissant le caractère d’utilité publique à une opération projetée par une personne publique ou pour son compte, après avoir recueilli l’avis de la population (enquête d’utilité publique). Cet acte est la condition préalable à une expropriation qui serait rendue nécessaire pour la poursuite de l’opération. Cette déclaration est faite par le Préfet.

Développement Durable

Pour être durable, le développement doit concilier trois éléments majeurs : l’équité sociale, la préservation de l’environnement et l’efficacité économique.

Un projet de développement durable s’appuie nécessairement sur un mode de concertation abouti entre la collectivité et ses membres.
La réussite d’une telle politique passe par le respect d’exigences de transparence et de participation des citoyens.

Dossier d’autorisation au titre de la loi sur l’eau (DLE)

La réglementation impose que tout projet d’aménagement ou toute activité en relation avec les eaux naturelles soit accompagné d’une notice d’incidence exposant les mesures compensatoires prévues.

Cette étude prend la forme de déclaration ou d’autorisation au titre de la loi sur l’eau selon l’importance du projet qui doit être déposé en Préfecture d’où il sera acheminé vers la “Police de l’Eau” de la D.D.A.F. ou de la D.R.E. pour validation.

Ecosystème

En écologie, un écosystème désigne l’ensemble formé par une association ou communauté d’êtres vivants et son environnement biologique, géologique, hydrologique, climatique, etc. Ce que l’on appelle également le biotope. Les éléments qui constituent un écosystème développent un réseau d’échange d’énergie et de matière permettant le maintien et le développement de la vie.

ISO 14001

La norme internationale ISO 14001 prescrit les exigences relatives à un système de management environnemental (S.M.E.) permettant à un organisme de formuler une politique et des objectifs prenant en compte les exigences législatives et les informations relatives aux impacts environnementaux significatifs.

Noue

Une noue est une sorte de fossé peu profond et large, végétalisé, qui recueille provisoirement de l’eau, soit pour l’évacuer via un trop-plein, soit pour l’évaporer (évapotranspiration) ou l’infiltrer sur place.

Réseau de chaleur

Un réseau de chaleur, également appelé réseau de chauffage urbain, est un chauffage central à l’échelle d’une ville ou d’un quartier. Il permet d’alimenter des bâtiments (privés, publics, industriels) en chauffage, en eau chaude sanitaire ou en process (pour l’industrie : vapeur, eau surchauffée,…).

Le réseau de chaleur est généralement un réseau public, qui transporte la chaleur sous forme d’eau chaude ou de vapeur dans des canalisations enterrées, comme les réseaux électriques et gaziers. Les clients se raccordent sur ce réseau pour s’approvisionner en chaleur.

Cette chaleur peut être générée à partir de toutes les énergies existantes :

– les énergies renouvelables (biomasse, géothermie …) ce qui est le cas pour l’opération du Bohrie ;

– les énergies de récupération (incinération d’ordures ménagères …) ;

– les énergies conventionnelles (gaz, fuel, charbon, électricité …).

Cette chaleur est produite dans des installations (unités de production de chaleur ou encore chaufferies) de très grande puissance, gérées de façon industrielle avec la meilleure maîtrise possible de la combustion et des rejets dans l’atmosphère.

Surface de Plancher

La surface de plancher est, en France, une unité de calcul des surfaces de constructions créée par l’ordonnance no 2011-1539 du 16 novembre 2011, et qui sert, à compter du 1er mars 2012, à la délivrance des permis de construire et des autres autorisations d’urbanisme.

Cette notion se substitue aux anciennes surface hors œuvre brute (SHOB) et surface hors œuvre nette (SHON), et est destinée à simplifier le calcul des surfaces prises en compte dans les permis de construire et autres autorisations d’urbanisme, tout en générant des possibilités de construire supérieures, de l’ordre de 10 %.

Zone d’Aménagement Concerté (ZAC)

La Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) est une procédure d’urbanisme opérationnel, qui permet à une collectivité publique ou un établissement public y ayant vocation, de réaliser ou de faire réaliser l’aménagement et l’équipement de terrains, notamment de ceux que cette collectivité ou cet établissement a acquis en vue de les céder ou de les concéder ultérieurement à des utilisateurs publics ou privés (art. L311-1 Code de l’Urbanisme).

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